La cueillette est-elle légale au Canada? Le casse-tête des règles, province par province

Demandez à une cueilleuse ou un cueilleur canadien si la cueillette d’aliments sauvages est légale ici, et vous obtiendrez la seule réponse honnête qui soit : ça dépend du territoire où vous vous trouvez. Le Canada n’a pas une seule loi sur la cueillette. Il y a plutôt un casse-tête de règles — des règles fédérales pour les parcs nationaux, des règles provinciales pour les parcs provinciaux et les terres de la Couronne, des règlements municipaux pour les parcs municipaux, et le bon vieux droit de la propriété pour tout ce qui est privé. La même poignée de baies peut être parfaitement légale d’un côté d’un panneau de limite de parc et interdite de l’autre.

Ce guide parcourt le casse-tête, type de territoire par type de territoire. C’est un résumé en langage simple, pas un avis juridique — les sources officielles liées au bas de cette page sont ce qui s’applique réellement, et elles ont le dernier mot pour tout endroit précis.

Si vous voulez la réponse courte pour une province et un type de territoire en particulier, essayez notre vérificateur Où puis-je cueillir?. Pour le portrait complet, lisez ce qui suit.

Parcs nationaux : le seul « non » sans équivoque

Dans tous les parcs nationaux de Parcs Canada, la cueillette est interdite — plantes, champignons, baies, animaux et leurs parties, fossiles, bois flotté, roches et tout autre objet naturel ou historique. La formulation de Parcs Canada est la règle la plus simple de la cueillette canadienne : ne rien emporter, sauf des photos. Ça inclut la baie que vous étiez sur le point de mettre dans votre bouche sur le sentier. Il n’y a ni quantité « pour usage personnel », ni exception pour une petite poignée, pour les visiteurs.

Nous avons traité le sujet en détail dans La cueillette dans les parcs nationaux du Canada : le seul « non » sans équivoque, y compris la seule vraie subtilité — une courte liste de réserves nationales de faune, une désignation fédérale différente, où la cueillette non commerciale est une activité autorisée.

Parcs provinciaux : trois réponses, selon la province

C’est dans les parcs provinciaux que le casse-tête devient réel, parce que chaque province écrit ses propres règles :

• Ontario : non. La cueillette de toute espèce de plante ou de champignon est interdite dans les parcs provinciaux de l’Ontario.
• Colombie-Britannique : non. La cueillette de champignons est interdite dans les parcs provinciaux de la Colombie-Britannique en vertu du règlement sur les parcs, les aires de conservation et les aires de loisirs (Park, Conservancy and Recreation Area Regulations) — et l’interdiction s’étend aux réserves écologiques, aux aires de conservation et aux aires de loisirs.
• Alberta : peut-être, avec une conversation d’abord. Le prélèvement de plantes dans un parc provincial de l’Alberta est généralement illégal, mais la cueillette de fruits sauvages et de champignons peut être permise si vous avez l’approbation verbale de l’agent de conservation du district, en vertu du règlement général sur les parcs provinciaux (Provincial Parks (General) Regulation).

Pour les provinces que nous n’avons pas encore couvertes, la réponse honnête est pas encore vérifié — consultez les règles officielles des parcs de la province avant de présumer quoi que ce soit. Nous couvrons les trois réponses documentées en détail dans La cueillette dans les parcs provinciaux : trois réponses, selon la province.

Terres de la Couronne : souvent oui, avec des conditions

La majeure partie du territoire canadien est constituée de terres de la Couronne — des terres détenues par la Couronne provinciale, territoriale ou fédérale. C’est là que se fait la plus grande partie de la cueillette canadienne, et c’est là que la réponse est le plus souvent oui :

• La Colombie-Britannique documente la cueillette de champignons sur les terres de la Couronne comme permise sans permis. Mais même là, la cueillette n’est pas permise sur les terres de conservation et les aires de gestion de la faune, sur les terres du ministère de la Défense nationale ni dans les aires protégées, et une permission est requise sur les terres de la Couronne louées et sur les terres de réserve des Premières Nations.
• Les lignes directrices officielles de la Nouvelle-Écosse incluent la cueillette à petite échelle de plantes et de champignons, à l’exclusion du bois d’œuvre, faite à la main et pour usage personnel, parmi les activités permises sur les terres de la Couronne sans permis. La revente n’est pas permise, et les plantes ne peuvent pas être déterrées en gros.

Deux mises en garde s’appliquent partout. D’abord, la mention « terres de la Couronne » sur une carte ne signifie pas automatiquement que la cueillette est permise — les baux, les tenures, les désignations de protection et les fermetures peuvent tous changer la réponse pour une parcelle précise. Ensuite, l’usage personnel n’est pas l’usage commercial : la vente d’aliments sauvages fait intervenir la législation sur la salubrité des aliments et des permis, et la Colombie-Britannique précise qu’il n’existe aucun processus d’approbation officiel pour la vente de champignons sauvages, les vendeurs demeurant responsables en vertu de la Loi sur les aliments et drogues fédérale. Notre guide complet : La cueillette sur les terres de la Couronne au Canada : le plus souvent oui — avec de vraies conditions.

Parcs municipaux et aires de conservation : la couche locale

Sous le niveau provincial, les règles deviennent plus petites et plus nombreuses. Les villes réglementent leurs propres parcs par règlement municipal, et beaucoup interdisent le prélèvement de plantes — Toronto en est un exemple. Les offices de protection de la nature en Ontario et les districts régionaux ailleurs gèrent leurs propres terres selon leurs propres règles, et les aires protégées et les réserves écologiques sont généralement des zones où rien ne se prélève. La règle de travail pour tout parc municipal ou aire de conservation : présumez que c’est non tant que les règles de l’autorité gestionnaire ne disent pas le contraire. Voir Parcs municipaux, aires de conservation et règlements municipaux : la couche locale.

Terrains privés : la permission, toujours

Sur un terrain privé, la règle est la plus ancienne qui soit : obtenez la permission du propriétaire, idéalement par écrit, avant de cueillir quoi que ce soit. Sans elle, cueillir est une intrusion et un vol, peu importe l’abondance du coin ou le temps depuis lequel personne ne s’en occupe.

Une note sur les droits de récolte autochtones

Les peuples autochtones du Canada détiennent des droits de récolte reconnus par la Constitution, qui reposent sur un fondement entièrement différent des règles publiques de ce guide. Ces droits ne sont ni une échappatoire dans le casse-tête, ni une permission que quiconque d’autre peut emprunter, ni quelque chose que ce site peut résumer ou commenter au nom de qui que ce soit. Si vous n’êtes pas titulaire de droits, les règles publiques ci-dessus sont celles qui s’appliquent à vous.

Et peu importe ce que dit la loi : la règle de sécurité passe d’abord

La permission légale n’est que la moitié de la question. L’autre moitié : est-ce que la chose dans votre main est vraiment ce que vous croyez? Aucun site Web, y compris celui-ci, ne peut répondre à ça pour vous. Veuillez lire Ne mangez jamais quoi que ce soit sur la foi d’un site Web avant votre première récolte.

Tout ce qui précède est résumé à partir des sources officielles listées ci-dessous — Parcs Canada, la province de la Colombie-Britannique, la province de la Nouvelle-Écosse, Parcs Ontario et Alberta Parks. Les règles changent, et la source qui régit le territoire où vous vous trouvez est la publication actuelle de l’autorité elle-même, pas cette page. En cas de doute, consultez la source.